Après la date limite de remise des offres, le GHT ouvre les plis reçus. L’examen des plis se fera en plusieurs étapes (analyse de votre candidature et de votre offre). De plus, il pourra donner lieu à des demandes de précisions, voire une négociation si la procédure de passation le permet.
L’examen des candidatures
Au plus tard avant l’attribution du marché public, l’acheteur est tenu de vérifier l’aptitude à exercer l’activité professionnelle, la capacité économique et financière ou des capacités techniques et professionnelles des candidats.
Si votre dossier de candidature est incomplet, l’acheteur peut vous permettre de transmettre les éléments manquants.
À l’issue de l’examen des candidatures, l’acheteur déclare la candidature recevable ou irrecevable. Les candidatures sont déclarées irrecevables et éliminées si :
- Le candidat se trouve dans un cas d’interdiction de soumissionner
- Le candidat ne satisfait pas aux conditions de participation fixées
- Le candidat ne peut pas fournir dans les délais impartis les documents justificatifs, les moyens de preuve, les compléments demandés par l’acheteur.
La vérification des offres
Avant même l’analyse et le classement des offres, l’acheteur est tenu de rejeter les offres irrégulières, inacceptables et inappropriées :
Offre inappropriée = offre hors sujet
Offre inacceptable = offre trop chère par rapport aux crédits budgétaires disponibles
Offre irrégulière = offre qui ne respecte pas les conditions du RC et / ou les exigences minimales du CCAP / CCTP
Offre anormalement basse
L’acheteur doit détecter les offres anormalement basses.
Une « offre anormalement basse est une offre dont le prix est manifestement sous-évalué et de nature à compromettre la bonne exécution du marché ». Si l’acheteur suspecte une offre d’être anormalement basse, il exige du candidat qu’il justifie le prix ou les coûts proposés dans son offre, y compris pour la part du marché public qu’il envisage de sous-traiter.
La négociation
Certaines procédures permettent la négociation : procédures avec négociation, procédures sans publicité ni mise en concurrence et procédures adaptées.
La négociation peut être orale ou écrite mais sera traçée. Dans ce cadre, il pourra vous être demandé d’améliorer votre offre sous tous ses aspects (prix, qualité technique, délais d’exécution etc.).
Le choix au regard des critères de l’offre
L’analyse de votre offre conformément aux critères prévus au règlement de la consultation permet sa notation et son classement. L’offre économiquement la plus avantageuse, c’est- à- dire celle classée première, est attributaire du marché.